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Congés et autorisations d’absence : instruction du 25 01 2006
Instruction V351 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires titulaires et stagiaires des SDT
Titre 1 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires titulaires
– Chapitre 1 - Les congés annuels et jours ARTT
– Chapitre 2 - Congés spéciaux
– Chapitre 3 - Congés maternité, congés d’adoption
– Chapitre 4 - Congés ordinaires de maladie et pour accident de service
– Chapitre 5 - Congés pour cures thermales
– Chapitre 6 - Congés de longue maladie et congés de longue durée
– Chapitre 7 - Le contrôle médical des fonctionnaires
– Chapitre 8 - Situation du fonctionnaire à l’issue de ses droits à congés
– Chapitre 9 - Autorisations d’absence
– Chapitre 10 - Congés bonifiés
Titre 2 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires stagiaires
– Chapitre 1 - Congés annuels et jours ARTT
– Chapitre 2 - Congés spéciaux
– Chapitre 3 - Congés de maternité, d’adoption et de paternité
– Chapitre 4 - Congés pour raison de santé
– Chapitre 5 - Situation du fonctionnaire stagiaire à l’issue de ses droits à congés
– Chapitre 6 - Autorisations d’absence
– Chapitre 7 - Congés bonifiés
Article publié le 23 février 2006.