vous êtes ici : accueil > Droits et garanties > Divers
publié le 15 mai 2006.
Repères historiques
1895-2005... découvrez ou redécouvrez les grands moments de l’histoire du mouvement social en dix dates. De la loi sur la journée de 8 heures aux 35 heures hebdomadaires, en passant par les congés payés et la retraite à soixante ans, revisitez en images cent dix ans (…)
publié le 23 février 2006.
Congés et autorisations d’absence : instruction du 25 01 2006
Instruction V351 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires titulaires et stagiaires des SDT
Titre 1 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires titulaires Chapitre 1 - Les congés annuels et jours ARTT Chapitre 2 - Congés spéciaux Chapitre 3 (…)
publié le 23 février 2006.
Instruction sur l’aménagement du temps de travail du 16 02 2006
Instruction V352 - Aménagement et réduction du temps de travail
Titre 1 - L’aménagement et la réduction du temps de travail Chapitre 1 - Le cadre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail dans le réseau du Trésor Chapitre 2 - Les modalités (…)
publié le 23 décembre 2005.
diverses informations
Concours d’huissiers
Concours d’inspecteur
Concours d’AR
Promotions intercatégorielles
Report du concours commun de C
Reprises d’ancienneté dans la privé
Les textes à la lettre
Régime additionnel de la Fonction Publique
01 01 2006 : Attention... (…)
publié le 28 octobre 2005.
Congé de formation professionnelle
Tout ce qu’il faut savoir
– les textes.
– les conditions d’octroi.
– rémunération
– réintégration....
publié le 27 septembre 2005.
Vos droits concernant la messagerie
Extrait « Droit du net.fr »
site lien du site de la CNIL
septembre 2005 :
publié le 2 mars 2005.
Autorisations d’absence : nouvelle note de service
ACTION, INFORMATION, PROPOSITIONS, CONCERTATION L’ESPRIT DE CONQUETE
Le 16 février, suite à la parution de la note de service N°19/2005, nous nous étions émus qu’un certain nombre d’autorisations, notamment lors de décès ou de maladie soient supprimées (voir info (…)
publié le 16 février 2005.
Autorisations d’absence
Note de service du 02 02 2005 : série départementale N° 19/2005, service ressources humaines N° 4/2005
Une note remplaçant la série départementale N° 05/02 du 14 02 2002 vient de sortir :
Les 2 notes font référence, toutes les 2, à l’instruction V3-51 du 25 11 (…)
publié le 17 janvier 2005.
Enveloppe capital mois B et C Ille et Vilaine
Les CAP réunies les 12 et 13 janvier 2005 ont réparti les enveloppes capital/mois entre départements.
Pour l’Ille et Vilaine :
CATEGORIE C :AR, ARP2, ARP1, AST
Le département compterait 440 agents C.
365 ne sont pas en fin de grade soit 83%
335 mois sont à (…)
publié le 9 décembre 2004.
Instruction CP du 03 12 2004 sur l’évaluation notation
Evaluation notation des personnels des catégories A, B et C du trésor Public
publié le 28 octobre 2004.
Gestion des congés et des jours ARTT pour la fin de l’année 2004 et pour l’année 2005.
Extraits de la série départementale N°103/2004 La prise des jours de congés de détente au titre de 2004 est autorisée jusqu’au 2 janvier 2005.
– Le report de jours de congés
Instruction codificatrice n°02-012-V352 du 11 février 2002 sur l’aménagement du temps (…)